P'TIT CALIN
Présentation de la marque P'TIT CALIN
Déposée le 23 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POYET-MOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P'TIT CALIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque P'TIT CALIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque P'TIT CALIN est expirée depuis le 23 juillet 2021.
POYET-MOTTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2001 n°2202753 - Publication au BOPI 2001-07-23
Inscription le 20 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327554 - Publication au BOPI 2001-07-20
Inscription le 16 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361509 - Publication au BOPI 2002-12-16
Inscription le 20 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327555 - Publication au BOPI 2001-07-20
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2011 n°2476489 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-07-22
Inscription le 24 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654600 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-24